Délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 29 avril 2021 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Tarifs de la location de la salle des fêtes de Mosnac
- 3 Bureau des électections départementales
- 4 Bureau des élections régionales
- 5 Contrat agent administratif
- 6 Contrat agent administratif mairie
-7 Contrat agent technique camping
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 4 mars 2021 à 18h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
-1 Vote du compte administratif 2020 et budget primitif 2021
-2 vote des taux d'imposition pour l'année 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 4 février 2021 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
-1 Avancement des travaux
-2 Débat d'orientation budgetaire 2021
-3 subvention association communales
-4 délibération autorisant le maire à engager, liquiditer et mandater les dépenses d'investissement ( dans la limite du quart des credits ouverts au budget de l'exercice précédent)
-5 Enquete publique préalable à la déclaration d'interet général pour le programme pluriannuel de gestion du syndicat mixte du bassin de la Seigne
- compte rendu des commmissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 14 janvier 2021 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Travaux salle des fetes - choix des artisans
- 3 Réaménagement et mise aux normes de la cuisine des sanitaires et construction d'une chambre froide et d'un preau à la salle des fetes
- 4 Défence contre l'incendie exterieure
-5 Augmentation des tarifs camping
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 12 novembre 2020 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Elections des délégués represenatnt la commune au sein des commissions
- 3 Décision modifcative n°3
- 4 RIFSEEP
- 5 Estivale 2021
- 6 Refus au transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme de dcument d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à une communauté de communes au 01 janvier 2021
-7 Don association des Maires tempête alex
- 8 Remboursement assurance
- 9 Subvention amicale des pompiers
- 10 Création de rues
- 11 Nouvelle location au 04 rue de la poste
- 12 Remboursement des frais pour le camping
- 13 Licence IV restaurant la Loco
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 17 septembre 2020 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Elections des délégués représentant la commune au sein des commissions
- 3 Demande de subvention pour des travaux sur voirie communale VC 108 rue de la forge
- 4 Détermination du taux de promotion d'avancement de grade
- 5 Remboursement frais de peinture mlogement 8 rue du stade
- 6 Sens interdit
- 7 Remboursement caution logement 4 rue de la poste
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 23 juillet 2020 à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Dégrevement du montant de la CFE
- 2 Nouvelle location 8 rue du stade
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 09 juillet 2020 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Décision modificative
- 3 Travaux salle des fêtes
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 11 juin 2020 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
- 1 Elections des délégués représentant la commune au sein des commissions et des syndicats
- 2 Subventions aux associations
- 3 Projets investissement 2020
- 4 Remboursement assurance
- 5 renouvellement convention de l'agence postale
- 6 Contrat agent technique
- 7 Tarifs salle du foot
- 8 Tarifs location tivoli
- 9 Nouvelle location logement 10 rue du stade
- 10 Licence IV restaurant le Locomotive
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 25 mai 2020 à 19h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR
- 1 Détermination du nombre d'adjoint
- 2 Election du Maire et des adjoints
- 3 Indemnité de fonction du Maire et des adjoints
- 4 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 06 mars 2020 à 18h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR
-1 Vote du Compte Adminsitratif 2019 et budget primitif 2020
- 2 Vote des taux d'imposition pour l'année 2020
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 23 janvier 2020 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu de réunion
- 1 Avancement des travaux
- 2 Débat d'orientation budgétaire 2020
- 3 Délibération autorisant le Maire à engéger, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- 4 Délibération portant création de poste
- 5 Bureau des élections municipales
- compte rendu des commissions
- questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 30 juin 2016 à 21h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du dernier compte rendu
- Avancement des travaux
- Motion contre la fermeture de la trésorerie de Saint Genis de Saintonge
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 26 mai 2016 à 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du dernier compte rendu
- Avancement des travaux
- IAT du personnel
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 04 avril 2016 à 18h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
- Votes des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestions 2015
- Votes des budgets 2016