Délibérations

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 29 avril 2021 à 20h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Tarifs de la location de la salle des fêtes de Mosnac

- 3 Bureau des électections départementales

- 4 Bureau des élections régionales

- 5 Contrat agent administratif

- 6 Contrat agent administratif mairie

-7 Contrat agent technique camping

- compte rendu des commissions

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 4 mars 2021 à 18h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

-1 Vote du compte administratif 2020 et budget primitif 2021

-2 vote des taux d'imposition pour l'année 2021

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 4 février 2021 à 20h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

-1 Avancement des travaux

-2 Débat d'orientation budgetaire 2021

-3 subvention association communales

-4 délibération autorisant le maire à engager, liquiditer et mandater les dépenses d'investissement ( dans la limite du quart des credits ouverts au budget de l'exercice précédent)

-5 Enquete publique préalable à la déclaration d'interet général pour le programme pluriannuel de gestion du syndicat mixte du bassin de la Seigne

- compte rendu des commmissions 

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 14 janvier 2021 à 20h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Travaux salle des fetes - choix des artisans

- 3 Réaménagement et mise aux normes de la cuisine des sanitaires et construction d'une chambre froide et d'un preau à la salle des fetes

- 4 Défence contre l'incendie exterieure

-5 Augmentation des tarifs camping

- compte rendu des commissions 

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 12 novembre 2020
 à 20h30 en Mairie


ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Elections des délégués represenatnt la commune au sein des commissions

- 3 Décision modifcative n°3

- 4 RIFSEEP

- 5 Estivale 2021

- 6 Refus au transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme de dcument d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à une communauté de communes au 01 janvier 2021

-7 Don association des Maires tempête alex

- 8 Remboursement assurance

- 9 Subvention amicale des pompiers

- 10 Création de rues

- 11 Nouvelle location au 04 rue de la poste

- 12 Remboursement des frais pour le camping

- 13 Licence IV restaurant la Loco

- compte rendu des commissions

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 17 septembre 2020
 à 20h30 en Mairie


ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Elections des délégués représentant la commune au sein des commissions

- 3 Demande de subvention pour des travaux sur voirie communale VC 108 rue de la forge

- 4 Détermination du taux de promotion d'avancement de grade

- 5 Remboursement frais de peinture mlogement 8 rue du stade

- 6 Sens interdit

- 7 Remboursement caution logement 4 rue de la poste

- compte rendu des commissions

- questions diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 23 juillet 2020
 à 19h30 en Mairie

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Dégrevement du montant de la CFE

- 2 Nouvelle location 8 rue du stade

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 09 juillet 2020
 à 20h30 en Mairie


ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Décision modificative

- 3 Travaux salle des fêtes

- compte rendu des commissions

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 11 juin 2020
 à 20h30 en Mairie


ORDRE DU JOUR

- 1 Elections des délégués représentant la commune au sein des commissions et des syndicats

- 2 Subventions aux associations

- 3 Projets investissement 2020

- 4 Remboursement assurance

- 5 renouvellement convention de l'agence postale

- 6 Contrat agent technique

- 7 Tarifs salle du foot

- 8 Tarifs location tivoli

- 9 Nouvelle location logement 10 rue du stade

- 10 Licence IV restaurant le Locomotive

- questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 25 mai 2020
 à 19h00 en Mairie


ORDRE DU JOUR

 

- 1 Détermination du nombre d'adjoint

- 2 Election du Maire et des adjoints

- 3 Indemnité de fonction du Maire et des adjoints

- 4 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 06 mars 2020
 à 18h00 en Mairie


ORDRE DU JOUR

-1 Vote du Compte Adminsitratif 2019 et budget primitif 2020

- 2 Vote des taux d'imposition pour l'année 2020

 

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du  jeudi 23 janvier 2020
 à 20h30 en Mairie


ORDRE DU JOUR

Approbation du dernier compte rendu de réunion

- 1 Avancement des travaux

- 2 Débat d'orientation budgétaire 2020

- 3 Délibération autorisant le Maire à engéger, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

- 4 Délibération portant création de poste

- 5 Bureau des élections municipales

- compte rendu des commissions

- questions diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 30 juin 2016 à 21h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Avancement des travaux
  • Motion contre la fermeture de la trésorerie de Saint Genis de Saintonge
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 26 mai 2016 à 20h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Avancement des travaux
  • IAT du personnel
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 04 avril 2016 à 18h30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

 

  • Votes des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestions 2015
  • Votes des budgets 2016

 

Compte rendu